Conseil Municipal du 07 janvier 2008



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2008-01APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2007. - Délibération - (sans annexe)
2008-02DEBAT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES. - Délibération - (sans annexe)
2008-03DENOMINATION DE VOIES PUBLIQUES. - Délibération - (sans annexe)
2008-04VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN « CRECHE COLLECTIVE L'ILE AUX ENFANTS ». - Délibération - (sans annexe)
2008-05VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU CENTRE CULTUREL DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2008-06ASSOCIATION ZEBULON : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DE LA FIESTA REGGAE SUN. - Délibération - (sans annexe)
2008-07VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION DES CONCERTS DE L'AUDITORIUM. - Délibération - (sans annexe)
2008-08DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC POUR L'EXPOSITION « EMILIE CHARMY (1878-1974) DE JACQUES MARTIN A GEORGES ROUAULT : UNE DESTINEE DE PEINTRE » AU MUSEE PAUL DINI. - Délibération - (sans annexe)
2008-09DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC POUR L'EXPOSITION « UN ETE CONTEMPORAIN - DE LA REALITE AU REVE » AU MUSEE PAUL DINI. - Délibération - (sans annexe)
2008-10AVANCE SUR SUBVENTION A DES CLUBS SPORTIFS. - Délibération - (sans annexe)
2008-11FIXATION DU MONTANT DU LOYER DU LOCAL SITUE 135 RUE DES FAYETTES. - Délibération - (sans annexe)
2008-12VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE. - Délibération - (sans annexe)
2008-13VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION L'ACCUEIL. - Délibération - (sans annexe)
2008-14VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION COURTE ECHELLE. - Délibération - (sans annexe)
2008-15VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION DES LUDOTHEQUES DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2008-16ZAC CHASSET-VILLARS : CESSION DES VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES PAR LA SAMDIV A LA VILLE - Délibération - (sans annexe)
2008-17ROUTE DE RIOTTIER : VENTE PAR LA VILLE D'UNE BANDE DE TERRAIN A M. ET MME LARGE - Délibération - (sans annexe)
2008-18INSTALLATION CLASSEE - ENQUETE PUBLIQUE : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION D'EXTENSION DE L'EXPLOITATION D'UNE CARRIERE DE MATERIAUX ALLUVIONNAIRES PRESENTEE PAR LA SAS SOREAL A ANSE. - Délibération - (sans annexe)
2008-19MAISON DU PATRIMOINE SINISTRE DU 4 DECEMBRE 2006 - INDEMNISATION PAR L'ASSUREUR - SOLDE. - Délibération - (sans annexe)
2008-20DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - SA D'HLM H.B.V.S. - ACQUISITION DE 29 VILLAS EN V.E.F.A, RESIDENCE EMILE ZOLA, 937 RUE AMPERE A VILLEFRANCHE/SAONE - PRET PLS DE DEXIA CREDIT LOCAL DE 2 912 375 € A 100 %. - Délibération - (sans annexe)
2008-21DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT — SA D'HLM H.B.V.S. — ACQUISITION DE 29 VILLAS EN V.E.F.A, RESIDENCE EMILE ZOLA, 937 RUE AMPERE A VILLEFRANCHE/SAONE - PRET PLS DE DEXIA CREDIT LOCAL DE 1 235 625 € A 100 %. - Délibération - (sans annexe)
2008-22AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2008-23AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2008-24AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2008-25RECRUTEMENT D'AGENTS NON TITULAIRES POUR L'ANNEE 2008. - Délibération - (sans annexe)
2008-26MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2008-27ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES AUX AGENTS DE LA CATEGORIE B. - Délibération - (sans annexe)
2008-28INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : DECISION DU MAIRE DU 13 DECEMBRE 2007 PORTANT SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE RHONE-ALPES DE 3 000 000 € (BUDGET VILLE). - Délibération - (sans annexe)
2008-29INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : GARAGE 81 BD LOUIS BLANC - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. BOURGEAY DOMINIQUE. - Délibération - (sans annexe)
2008-30INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : GARAGE 81 BD LOUIS BLANC - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. GIRAUD HENRI. - Délibération - (sans annexe)
2008-31INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : LOCAL 428 RUE DE BELLEROCHE : AVENANT N° 1 AU BAIL COMMERCIAL DU 25 AVRIL 2007 AVEC M. AKCAY ALI. - Délibération - (sans annexe)
2008-32INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PLACE DE PARKING 55 RUE DECHAVANNE : AVENANT N° 1 AU BAIL DE DROIT COMMUN DU 14 FEVRIER 2006 AVEC M. THIEN STEPHANE. - Délibération - (sans annexe)
2008-33INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PLACE DE PARKING 55 RUE DECHAVANNE : AVENANT N° 1 AU BAIL DE DROIT COMMUN DU 20 FEVRIER 2006 AVEC LA SCM DES DOCTEURS GOUDOT-JEANTET ET DUBREUIL. - Délibération - (sans annexe)
2008-34INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PLACE DE PARKING 55 RUE DECHAVANNE : BAIL DE DROIT COMMUN AVEC MLLE PARDON NELLY. - Délibération - (sans annexe)
2008-35INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PLACE DE PARKING 55 RUE DECHAVANNE : BAIL DE DROIT COMMUN AVEC LA SARL BIOEQUI'LIBRE REPRESENTEE PAR SA GERANTE MME GOUFFE EVELYNE. - Délibération - (sans annexe)
2008-36INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PLACE DE PARKING 55 RUE DECHAVANNE : BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. ROLLAND FREDERIC. - Délibération - (sans annexe)